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Marques déposées par monsieur Pierre COLIN
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La Croisée des Terroirs
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Croisée des Terroirs
Monsieur Pierre COLIN

Numéro de dépôt :
4584905
Date de dépôt :
26/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2029
La Croisée des Terroirs de Pierre COLIN

Présentation de la marque La Croisée des Terroirs

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2019 par monsieur Pierre COLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Croisée des Terroirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est monsieur Pierre COLIN domicilié(e) 4 Route de Dijon - 21703 - Nuits Saint Georges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaines et Villages SAS, Madame Brusse-Cyr Caroline domicilié(e) Maison Colin Seguin - 21703 - Nuits Saints Georges Cedex - France.

La marque La Croisée des Terroirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4584905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Croisée des Terroirs arrivera à expiration en date du 26 septembre 2029.

Pierre COLIN a également déposé les autres marques suivantes : Le Temps du Grapillage , Les Archanges , SECUNDUS , En Chazeaux


Monsieur Pierre COLIN - 4 Route de Dijon - 21703 - Nuits Saint Georges - France


Domaines et Villages SAS, Madame Brusse-Cyr Caroline - Maison Colin Seguin - 21703 - Nuits Saints Georges Cedex - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.